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MENTIONS LÉGALES

Présentation générale : ce site est un espace d'information concernant l'Université Populaire de Lille. Créée en 1900, l’Université Populaire de Lille, association loi 1901, a pour objet, chaque saison, d’octobre à fin avril, de dispenser une culture humaniste de qualité faisant appel à d’éminents intervenants. Largement ouverte à tous types de publics et à tous âges, elle réunit aujourd’hui quelques 2000 adhérents. Le site Internet n'a évidemment aucun but commercial et se révèle entièrement non lucratif.

IDENTIFICATION

Propriétaire du site : Université Populaire de Lille - universitepopulairelille[at]nordnet.fr

Webmestre : Sandrine GIMENEZ

Hébergement : Free - siège social : 8, rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris

CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE

1- Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs de textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.

Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.

Producteur : propriétaire du site, conformément à l'art. L-341-1 al. 1 du code de la propriété intellectuelle.

Site : ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine Universitepopulairelille.fr.

Utilisateur : visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

2- Droit des bases de données

2.1 L'intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L341-1 et suivants). A ce titre, le Producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d'auteur ci-après.

2.2 Toute utilisation ou extraction d'éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

3- Droit d'auteur

3.1 Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d'écrans, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre de droit d'auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu'oeuvre d'auteur ou en tant que base de données.

3.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui est cédé au paragraphe suivant.

3.3 L'Utilisateur a le droit de :

- imprimer les pages de ce site sur papier pour une utilisation strictement personnelle, privée et non commerciale ;

- citer de courts extraits (pas de paragraphes complets)

3.4 Toutes les photographies utilisées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs.

3.5 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du Site suppose l'accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L342-1 du code de la propriété intellectuelle.

3.6 Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages intérêt de la part des titulaires des droits.

4- Droit des marques

Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu'à titre signalétique.

5- Liens hypertextes vers ce site

Toute pose de liens hypertextes vers l'une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre (le "framing" de ce site est rigoureusement interdit) et soient présentés de manière non équivoque afin d'éviter :

- tout risque de confusion entre le site citant et le présent Site ;

- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

6- Données à caractère personnel

6.1 Finalités du traitement des informations collectées : Conformément à l'art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de la création d'un compte personnel sur le forum de ce Site, les données à caractère personnel sont exclusivement utilisées pour un usage interne : envoi d'une newsletter interne éventuelle et éventuellement message privé par l'intermédiaire du formulaire automatisé prévu par le site. En aucune manière nous ne tenons de listings et nous refusons l'idée même de céder les adresses e-mails à quelconque société, commerciale ou non.

6.2 Responsable du traitement : le propriétaire du Site.

6.3 Droit d'accès : L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l'adresse mentionnée dans l'identification du Site.

7- Responsabilité

7.1 Les contenus présentés sur le Site le sont sous la seule responsabilité de leurs Auteurs. Les informations, propos et opinions qu'elles contiennent, n'engagent qu'eux. La responsabilité du Producteur ne saurait être engagée du fait de ceux-ci.

7.2 Le Producteur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

7.3 Le Producteur ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale.

7.4 Le Producteur ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l'Utilisateur.

7.5 Le Producteur ne s'estime pas infaillible. Malgré la grande rigueur apportée pour déterminer les sources des informations ou de tout contenu présent sur le Site (notamment les photographies), si vous constatez une anomalie, veuillez nous contacter.

8- Recommandations techniques

Tous les efforts du Producteur tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Toutefois, l'accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu'en utilisant le Navigateur Mozilla Firefox version 3.0 ou ultérieure. Le site est également vérifié sous Internet Explorer 7.0, Opera ainsi que d'autres Navigateurs. Si vous constatez un bug majeur, vous pouvez en faire part à l'Auteur du Site qui pourra ainsi apporter d'éventuelles modifications..